Question 1(2point)
Combien de temps des marchandises tierces importées dans l’UE peuvent elles rester en depot temporaire, si elles arrivent:
- Par voie routière
- Par voie maritime

Question 2(3point)
Quel régime faut in utiliser et quel document faut il créer pour faire circuler en suspension de droits et taxes :
- Une marchandise tierce entre :
+ Barcelone(Espagne) et Paris(France) ?
+ Moscou(Russie) et Paris(France) ?
- Une marchandise communautaire entre Genève(Suisse) et Lyon(France)

Question 3(1point)
Qu’est-ce qu’une ré importation ?

Question 4(1point)
Qu’est-ce qu’un exportation temporaire ?

Question 5(2point)
Un chocolatier français achète du cacao dans différents pays tiers
Enfin, il vend les chocolats obtenus :
- Pour 80% en France et dans l’UE,
- Pour 20% en Russie et en Turquie.
A l’importation du cacao, quels régimes douaniers lui conseillez, vous de mettre en œuvre ? Expliquez votre réponse.

Question 6(1point)
Définissez la valeur en douane.

Question 7( 1point)
Qu’est-ce que le TEC ?

Question8(3point)
Quelle déclaration doit on faire dans les échanges entre :
- Le Japon et l’UE,
- La France métropolitaine et l’Italie,
- La France métropolitaine et la Martinique

Question 9(2point)
Quelles sont les différentes modalités de dédouanement ?

Question 10(1point)
A quoi sert un certificat ATR 1 produit a l’appui d’une déclaration d’importation ?

Question 11(2point)
Définissez :
- Le régime de l’entrepot douanier
- Le régime du perfectionnement passif

Question 12(1point)
Qu’est-ce l’origine préférentielle ?